Riverain d'un cours d'eau: comment l' entretenir ?
De nombreux cours d'eau traversent le territoire de l'Eurométropole, qu'ils soient publics ou privés. Leur entretien et leur préservation sont essentiels tant par les services publics que par les riverains.
Vous êtes riverain d'un cours d'eau sur le territoire de l'Eurométropole ? Sachez qu'il vous appartient de l'entretenir régulièrement.
Les devoirs du propriétaire riverain sont fixés par l'article L215-14 du Code de l'Environnement :
" Le propriétaire riverain est tenu à un entretien régulier du cours d'eau. L'entretien régulier a pour objet de maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre, de permettre l'écoulement naturel des eaux et de contribuer à son bon potentiel écologique, notamment :
- Par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements flottants ou non,
- Par élagage ou recépage de la végétation des rives."
Une brochure à destination des riverains des cours d'eau du territoire de l'Eurométropole est à votre disposition :
L’entretien des cours d’eau sur le territoire de l’Eurométropole de Strasbourg
PDF - 2MB
Celle-ci vous permettra de découvrir :
- Quels sont les cours d'eau concernés sur le territoire,,
- Comment entretenir le cours d'eau dont vous êtes riverain,
- Les bons gestes à mettre en œuvre.